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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 9 février 2026

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1. Éditeur du site

Raison sociale : Panneausolaire.fr SAS

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

Capital social : 10 000 €

SIRET : 123 456 789 00012

RCS : Paris B 123 456 789

TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

Siège social : 123 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France

Directeur de la publication : [Nom du directeur], en qualité de Président

Email : contact@panneausolaire.fr

Téléphone : +33 1 XX XX XX XX

2. Hébergeur du site

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : vercel.com

Téléphone : +1-559-288-7060

3. Activité

Panneausolaire.fr est un service de mise en relation entre particuliers et professionnels de l'installation de panneaux solaires photovoltaïques certifiés RGE (Reconnu Garant de l'Environnement).

Le site propose également des contenus informatifs (articles de blog, guides, FAQ, glossaire) relatifs à l'énergie solaire, l'autoconsommation, les aides de l'État et la rentabilité des installations photovoltaïques.

Panneausolaire.fr n'effectue pas directement d'installations de panneaux solaires et n'est pas installateur.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site panneausolaire.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Panneausolaire.fr SAS ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Panneausolaire.fr s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le fonctionnement du site :

+33 1 XX XX XX XX

10. Crédits

Conception et développement : Panneausolaire.fr SAS

Technologies : Next.js, React, TypeScript, Tailwind CSS

Icônes : Lucide Icons (MIT License)

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